Mentions Légales
fvconseil.fr est un site Internet appartenant à Monsieur frédérick Vergnas :
Directeur de publication : Frédérick Vergnas
1 – Législation
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Monsieur Frédérick Vergnas. Le site Internet www.fvconseil.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
2 – Nom de domaine
La réservation des noms de Domaine (www.fvconseil.fr et www.fv-conseil.com) a été effectuée par Monsieur Frédérick vergnas conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
3 – Données personnelles
- Le site www.fvconseil.fr est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les données vous concernant (formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par un tiers.
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour faire valoir ces droits, contactez-nous à :
FV Conseil
282 avenue du maréchal Juin
92100 Boulogne-Billancourt
4 – Outil de gestion et d’administration du site
Site propulsé par WordPress et développé par la société Wdirect : www.wdirect.fr
5 – Hébergement
OVH : www.ovh.com
Directeur de publication : Frédérick Vergnas
1 – Législation
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Monsieur Frédérick Vergnas. Le site Internet www.fvconseil.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
2 – Nom de domaine
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